L T D A

Manufacture Européenne de Vêtements

Présentation de la marque L T D A

Déposée le 11 juin 1992 par la société Manufacture Européenne de Vêtements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L T D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société Manufacture Européenne de Vêtements domicilié(e) BP 115, Boufféré, 85602 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 050 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque L T D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L T D A est expirée depuis le 11 juin 2002.

Manufacture Européenne de Vêtements a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CREATION IPSO , MEV